Résultats de recherche : - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Domaine: DECHETS, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Le devenir des déchets exportés à l’étranger par la France

  • BACCAINI, Brigitte

  • NEVEU, Alain

  • HELBRONNER, Charles

  • DEKETELAERE-HANNA, Marie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°013750-01

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• Une feuille de route pour le traitement des déchets amiantés

  • DOUARD, Pascal

  • CATOIRE, Serge

  • RAVIER, Christophe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: févr. 2022 Affaire n°013959-01

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• Les filières de recyclage de déchets en France métropolitaine

  • AUJOLLET, Yvan

  • DOUARD, Pascal

  • LEGAIT, Benoît

  • GIRARDOT, Pierre-Etienne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: févr. 2020 Mise en ligne: mai 2020 Affaire n°012936-P

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• Gestion des déchets sur l'île de la Réunion

  • MIR, Catherine

  • CORNEC, René

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: déc. 2018 Affaire n°012231-01

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• La promotion du savoir-faire français dans le domaine de la gestion des déchets

  • PERRET, Bernard

  • GUIGNARD, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010200-01

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• La gestion des déchets au regard du risque aviaire aéronautique

  • ASSAILLY, Christian

  • LEHOUX, Gérard

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010245-03

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• La gestion des déchets non dangereux stockés sur le site de Septèmes-les-Vallons (13)

  • VIGUIER, Jean-Pierre

  • PIPIEN, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010137-01

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• Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire. Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire

  • LAVARDE, Patrick

  • DELCOUR, Denis

  • GAILLOT, Bertrand

  • GUILLET, Muriel

  • BALNY, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009801-01

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• Mission d'évaluation de politique publique - Rapport sur la gestion des déchets par les collectivités territoriales et Note additionnelle sur la gestion des déchets dans les départements et régions d’outre-mer

  • DOUARD, Pascal

  • FARENIAUX, Bruno

  • HELBRONNER, Charles

  • FOURNEL, Jérôme

  • BAZIN, Paul

  • CHOUC, Antoine

  • CANNARD, Philippe

  • CAMPANA, Mireille

  • CHAPELLE, Marie-Christine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: mai 2015 Affaire n°009548-02

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• Mission d'expertise sur le stockage de déchets non dangereux en Guyane et sa compatibilité avec le trafic aérien

  • SCHMIT, Philippe

  • ASSAILLY, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009914-01

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• Inventaire et valorisation des schlamms en Moselle

  • VAULONT, Isabelle

  • LEGAIT, Benoît

  • PILLET, Didier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: avr. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009363-01

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• L'industrie du recyclage en France : changer de dimension pour créer des emplois ?

  • DU FOU DE KERDANIEL, François

  • VALERIAN, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°009023-01

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• Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative

  • DURAND, François

  • GUILLET, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008409-01

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• Gestion des déchets dans l'Oise - Projet de plate-forme de traitement de déchets à Villers-Saint-Sépulcre

  • LEGRAND, Henri

  • CAFFET, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: nov. 2012 Affaire n°008514-01

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• Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe - Rapport final

  • GRIMOT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: sept. 2011 Affaire n°007525-02

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